Le présent site internet est le site officiel du projet ARBOR (projet n°21550), financé dans le cadre du Programme Interreg France–Italie ALCOTRA 2021–2027.
Informations générales
Adresse du site : arbor-project.eu
Email : contact@arbor-project.eu
Éditeur du site
Consorzio per la Formazione, l’Innovazione e la Qualità (CFIQ) – Chef de file du projet ARBOR
Adresse : Via Trieste 42 – 10064 Pinerolo (TO) – Italie
Téléphone : 0121 393617
Email : info@consorziofiq.it
PEC : certcfiq@pec.consorziofiq.it
P. IVA : 07117750013
N° TVA : IT07117750013
Responsables du site : SAS The Progress Factory
Contact : contact@arbor-project.eu
Conception / réalisation
Kalfeutre – Sylvain Chirollet – Développeur & ergonome web
Téléphone : +33 6 80 03 92 88
Email : s.chirollet@kalfeutre.fr
Site : kalfeutre.fr
Hébergement
Ce site est hébergé par : OVH SAS (OVHcloud)
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Capital social : 50 000 000 €
Crédits photo
Les contenus visuels, photographiques et audiovisuels présents sur le site sont utilisés dans le cadre des activités et de la communication du projet ARBOR.
Droit de réponse
Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n°2004-575 du 21 juin 2004 et à la décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le présent site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.
La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre ainsi que la teneur de la réponse proposée. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours suivant la réception de la demande.
Droit d’auteur & propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le présent site Internet (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, œuvres de l’esprit, bases de données, etc.) est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Hors de France, ces éléments bénéficient également de la protection du droit d’auteur dans les États signataires de la Convention de Berne.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution et/ou traduction de tout ou partie des éléments du présent site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation expresse et préalable des ayants droit.
Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et peut constituer une contrefaçon.
Droit à l’image
Toute exploitation d’images, de photos ou de vidéos représentant des personnes identifiables, des intervenants, des participants à des événements ou des collaborateurs est réalisée dans le respect des règles applicables au droit à l’image et, le cas échéant, sur la base d’autorisations appropriées.
Données personnelles (RGPD)
Des données personnelles peuvent être collectées via le site (ex. formulaire de contact, inscriptions si activées, mesure d’audience si activée).
Responsable de traitement : Consorzio per la Formazione, l’Innovazione e la Qualità (CFIQ)
DPO : Ivan Martina – dpo@consorziofiq.it
Finalités : gestion des demandes et échanges, communication liée au projet, sécurité du site, statistiques (si activées).
Destinataires : personnes habilitées et prestataires techniques strictement nécessaires (hébergement, maintenance, outils de formulaire, etc.).
Durées de conservation :
- Données issues du formulaire de contact : 12 mois à compter du dernier échange, puis suppression ou anonymisation, sauf obligation légale ou nécessité de conservation à des fins probatoires.
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Cookies
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Loi applicable / juridiction
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